CONSEIL MUNICIPAL : Mercredi 7 Février 2024

Madame, Monsieur,

J’ai le plaisir de vous inviter à la réunion ordinaire du Conseil Municipal qui aura lieu le :

Le Mercredi 7 Février 2024 à 17 h 30, Salle DUGUESCLIN

ORDRE DU JOUR

– Désignation du secrétaire de séance

– Présentation du projet sculpture par Monsieur Pascal GARIN.

Affaires Générales :

1 – Convention fourrière 2024 avec la SPA de Saintes,

2 – Convention de mise en place d’un service d’instruction mutualise des actes et autorisations du droit des sols,

3 – Mandat de gestion agence immobilière ORPI.

Finances :

4 – Demande de subvention : bâche incendie « Stand de tir Grand Moulin »,

5 – Demande de subvention : bâche incendie « Petit Moulin/Fief Bon jean,

6 – Présentation devis voirie,

7 – Demande de subvention : voirie,

8 – Intégration du report du résultat de l’AFR,

9 – Vente d’un PC portable.

Personnel :

10 – CDG 17 : lancement d’un appel d’offres du contrat groupe d’assurance des risques statutaires du personnel.

Informations et questions diverses.

Je vous prie de recevoir, Madame, Monsieur, mes sincères salutations.

Joël PAPINEAU,

Maire de Saint-Sornin