CONSEIL MUNICIPAL du Mercredi 3 Avril 2024

Madame, Monsieur,

J’ai le plaisir de vous inviter à la réunion ordinaire du Conseil Municipal qui aura lieu le :

Le Mercredi 3 Avril 2024 à 17 h 30, Salle DUGUESCLIN

ORDRE DU JOUR

Présentation de NATURA 2000 par Maureen BAUDIER
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du Mercredi 28 Février 2024

Affaires Générales :

1 – Tarifs de location du terrain de tennis,

2 – Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux,

3 – Transfert au SDEER de la compétence « infrastructure de recharge de véhicules électriques (IRVE) ».

4 – Mandat de gestion Agence Immobilière ORPI. (Abrogation de la délibération du 07/02/204).

5 – Renouvellement de la convention de mutualisation des agents de police municipale et de leurs équipements entres les communes de Le Gua, Nieulle-Sur-Seudre et Saint-Sornin.

Patrimoine :

6 – Demande de classement aux Monuments Historiques : Site de Broue. (Abrogation de la délibération du 08/12/2021)

7 – Approbation du projet d’extension de la RNR (Réserve Naturelle Régionale) de la Massonne (17)

Finances :

8 – Demande de subvention au titre du fonds vert (AXE 2) 2024 pour la prévention des risques d’incendies de forêt et de végétation.

Personnel :

9 – Indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS).

Cimetière :

10 – Tarifs concessions cimetière. (Abrogation de la délibération du 29/03/2023)

Informations et questions diverses.

Je vous prie de recevoir, Madame, Monsieur, mes sincères salutations.

Joël PAPINEAU,

Maire de Saint-Sornin