CONSEIL MUNICIPAL du Mercredi 2 Octobre 2024

Madame, Monsieur,

J’ai le plaisir de vous inviter à la réunion ordinaire du Conseil Municipal qui aura lieu le :

Mercredi 2 Octobre 2024 à 17 h 30 Salle « DUGUESCLIN »

ORDRE DU JOUR

Désignation du secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal du Mercredi 19 Juin 2024

Affaires Générales :

1 – Signature d’une convention de partenariat entre le CAPEND (Centre d’accueil provisoire des espèces non domestiques) et la commune de Saint-Sornin relatif à l’accueil et à la prise en charge des animaux sauvages en divagation ou saisie su le territoire communal.

Personnel :

2 – Autorisation de recrutement d’agents contractuels de remplacement et d’agents contractuels pour faire face à un accroissement temporaire ou saisonnier d’activité

3 – Autorisation d’adhésion aux missions facultatives proposées par le CDG17 : signature d’une convention-cadre,

Finances :

4 – Présentations et admissions en non-valeur présenté par le comptable du trésor,

Cimetière :

5 – Demande de rétrocession de concession funéraire.

Informations et questions diverses.