CONSEIL MUNICIPAL du Mercredi 15 Avril 2026

Madame, Monsieur, Cher (e)s Collègues,

J’ai le plaisir de vous inviter à la réunion ordinaire du Conseil Municipal qui aura lieu le :

Le Mercredi 15 Avril 2026 à 18 h 00 Salle du «CONSEIL» de la mairie

ORDRE DU JOUR

Désignation du secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal du Vendredi 20 Mars 2026

CCAS :

1 – Dissolution du CCAS

Finances :

2 – Vote du compte financier unique 2025 (CFU) du CCAS,

3 – Vote du compte financier unique 2025 (CFU),

4 – Affectation du résultat 2025,

5 – Vote du budget principal 2026,

6 – Vote des taux de la fiscalité locale pour l’année 2026.

Affaires générales :

7 – Election des représentants de la commune au sein du Syndicat mixte de préfiguration du parc naturel régional des marais du littoral charentais.

8 – Désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant au sein du Syndicat mixte de Brouage.

9 – Désignation d’un délégué titulaire et de 2 suppléants au sein de Soluris,

10 – Désignation du correspondant défense,

11 – Désignation d’un représentant au collège électoral du SDV17,

12 – Désignation des délégués titulaires et suppléants des communes du canton de Marennes au comité du SDEER,

13 – Désignation d’un délégué élu et d’un délégué agent au sein du Comité National d’Action Social (CNAS),

14 – Désaffectation et déclassement du domaine public d’un bien communal.

Décisions prises en vertu des délégations du Conseil Municipal au Maire.

Informations et questions diverses.