CONSEIL MUNICIPAL du Mercredi 22 Avril 2026

Madame, Monsieur, Cher (e)s Collègues,

J’ai le plaisir de vous inviter à la réunion ordinaire du Conseil Municipal qui aura lieu le :

Le Mercredi 22 Avril 2026 à 20 h 00 Salle « DUGUESCLIN »

ORDRE DU JOUR

Désignation du secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal du Vendredi 20 Mars 2026

1 – Détermination du lieu des réunions du Conseil Municipal. (Abrogation de la délibération n°2021_42 du 13/10/2021)

CCAS :

2 – Dissolution du CCAS

Finances :

3 – Vote du compte financier unique 2025 (CFU) du CCAS,

4 – Vote du compte financier unique 2025 (CFU) de la commune,

5 – Affectation du résultat 2025,

6 – Modification des indemnités de fonction des élus. (Abrogation de la délibération n°2026_03_08.1 du 20/03/2026)

7 – Vote des taux de la fiscalité locale pour l’année 2026,

8 – Vote du budget principal 2026,

Affaires générales :

9 – Election des représentants de la commune au sein du Syndicat mixte de préfiguration du parc naturel régional des marais du littoral charentais.

10 – Désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant au sein du Syndicat mixte de Brouage.

11 – Désignation d’un délégué titulaire et de 2 suppléants au sein de Soluris,

12 – Désignation du correspondant défense,

13 – Désignation d’un représentant au collège électoral du SDV17,

14 – Désignation des délégués titulaires et suppléants des communes du canton de Marennes au comité du SDEER,

15 – Désignation d’un délégué élu et d’un délégué agent au sein du Comité National d’Action Social (CNAS),

16 – Désaffectation et déclassement du domaine public d’un bien communal.

17 – Projet de convention entre le Département de la Charente-Maritime et la commune : Etudes et Travaux pour l’aménagement de la traverse « Rue de la Seigneurie » RD 118.

Décisions prises en vertu des délégations du Conseil Municipal au Maire.

Informations et questions diverses.