CONSEIL MUNICIPAL du Mercredi 20 Mai 2026

Madame, Monsieur, Cher (e)s Collègues,

J’ai le plaisir de vous inviter à la réunion ordinaire du Conseil Municipal qui aura lieu le :

Le Mercredi 20 Mai 2026 à 18 h 00 Salle de la Mairie

ORDRE DU JOUR

Désignation du secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal du Mercredi 22 Avril 2026

Institutions et Vie politique :

1 – Désignation des représentants des communes au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la CCBM,

2 – Proposition de contribuables pour la composition de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID),

3 – Création des commissions communales et désignation des membres,

Affaires générales :

4 – Avenant n° 1 à la convention d’occupation du domaine public départemental du 10/12/2018 : Avis et autorisation de signature,

Décisions prises en vertu des délégations du Conseil Municipal au Maire.

Informations et questions diverses.